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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
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LA SALLE DE BAIN HAUTE COUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SALLE DE BAIN HAUTE COUTURE
CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3989849
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2023
LA SALLE DE BAIN HAUTE COUTURE de CHENE VERT

Présentation de la marque LA SALLE DE BAIN HAUTE COUTURE

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SALLE DE BAIN HAUTE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque LA SALLE DE BAIN HAUTE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SALLE DE BAIN HAUTE COUTURE est expirée depuis le 13 mars 2023.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT


CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Installations sanitaires ; parties d'installations sanitaires, en particulier garnitures pour fixation d'installations sanitaires ; installations de conduites d'eau ; appareils et installations d'éclairage ; lavabos, vasques (installations sanitaires) ;

Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; armatures non métalliques pour la fixation d'installations sanitaires et de meubles sanitaires ; conduites d'eau non métalliques ;

Meubles de salle de bain, meubles de toilette, parties de meubles de salle de bain et de toilette, en particulier tables de toilette, plans de toilette et socles pour tables et plans de toilette, plans de toilette récepteurs pour vasques ; portes, tiroirs, rayons, tablettes pour meubles de salle de bain et de toilette ; façades de meubles, d'éléments de meubles de salle de bain et de toilette ; façades de portes de meubles de salle de bain et de toilette ; finitions en matières plastiques pour meubles, éléments de meubles de salle de bain et de toilette ; pans de boiseries pour meubles et éléments de meubles de salle de bain et de toilette ; garnitures non métalliques de meubles et d'éléments de meubles de salle de bain et de toilette, en particulier garnitures non métalliques pour fixation ; bondes non métalliques ; miroirs (glaces) ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements.