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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHÊNE VERT
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HANDILINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDILINE
CHÊNE VERT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3654539
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/06/2019
HANDILINE de CHÊNE VERT

Présentation de la marque HANDILINE

Déposée le 3 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHÊNE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HANDILINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHÊNE VERT domicilié(e) 12 rue Jean Rostand Zone Industrielle Val de Caussels - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDILINE est expirée depuis le 3 juin 2019.

CHÊNE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT


CHÊNE VERT, Société par actions simplifiée - 12 rue Jean Rostand Zone Industrielle Val de Caussels - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Appareils et installations sanitaires ; lavabos ; vasques sanitaires ; baignoires ; bidets ; cabines de douche ; toilettes (W.C.) ; cuvettes de toilettes (W.C.) ; sièges de toilettes (W.C.) ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; appareils et installations pour bains.

Meubles ; meubles de salles de bains ; meubles de toilette ; éléments de meubles de salles de bains ; tables et plans de toilette (éléments de meubles de salles de bains) ; plateaux et plans de toilette récepteurs pour vasques (éléments de meubles de salles de bains) ; portes ; tiroirs, rayons, tablettes pour meubles de salles de bains ; étagères de salles de bains ; façades de meubles et d'éléments de meubles de salles de bains ; finitions en matières plastiques pour meubles et éléments de meubles de salles de bains ; pans de boiseries pour meubles et éléments de meubles de salles de bains ; garnitures non métalliques de meubles et d'éléments de meubles de salles de bains ; garnitures non métalliques de portes de meubles de salles de bains ; glaces (miroirs) ; miroirs de toilettes ; appareils et installations d'éclairage ; luminaires pour salles de bains ; spots et projecteurs d'éclairage pour salles de bains ; dispositifs chauffants antibuée pour salles de bains ; garnitures et bandeaux anti-éblouissants pour luminaires de salles de bains.