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Marques déposées par CHENE VERT
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Gamme ODEYA - Création CHENE VERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gamme ODEYA - Création CHENE VERT
CHENE VERT

Numéro de dépôt :
4547778
Date de dépôt :
30/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2029
Gamme ODEYA - Création CHENE VERT de CHENE VERT

Présentation de la marque Gamme ODEYA - Création CHENE VERT

Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gamme ODEYA - Création CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est CHENE VERT domicilié(e) 12 rue Jean Rostand - Zone Industrielle Val de Caussels - 81000 - ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Madame Caroline GUILLOT MINGANT domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Gamme ODEYA - Création CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gamme ODEYA - Création CHENE VERT arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT , SANIA


CHENE VERT - 12 rue Jean Rostand - Zone Industrielle Val de Caussels - 81000 - ALBI - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Madame Caroline GUILLOT MINGANT - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Installations sanitaires; parties d'installations sanitaires, en particulier garnitures pour fixation d'installations sanitaires; installations de conduites d’eau ; appareils et installations d’éclairage ; éviers, lavabos, vasques (installations sanitaires) ; pare-douches ; pare-baignoires ; garnitures de baignoire ;

Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; armatures non métalliques pour la fixation d'installations sanitaires et de meubles sanitaires ; conduites d’eau non métalliques ;

Meubles de salle de bain ; meubles de toilette ; parties de meubles de salle de bain et de toilette, en particulier tables de toilette, plans de toilette et socles pour tables et plans de toilette, plans de toilette récepteurs pour vasques ; portes, tiroirs, rayons, tablettes pour meubles de salles de bains et de toilette ; façades de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains et de toilette ; façades de portes de meubles de salles de bains et de toilette ; finitions en matières plastiques pour meubles, éléments de meubles de salles de bains et de toilette ; pans de boiseries pour meubles et éléments de meubles de salles de bains et de toilette ; garnitures non métalliques de meubles et d'éléments de meubles de salle de bains et de toilette, en particulier garnitures non métalliques pour fixation ; garnitures de tiroir non métalliques ; bondes non métalliques ; miroirs (glaces) ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements ; pieds pour meuble.