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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
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FLEX PULL BY CHENE VERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FLEX PULL BY CHENE VERT
CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4261056
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
FLEX PULL BY CHENE VERT de CHENE VERT

Présentation de la marque FLEX PULL BY CHENE VERT

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEX PULL BY CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Caroline GUILLOT MINGANT domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque FLEX PULL BY CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEX PULL BY CHENE VERT arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , SANIA


CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096


CABINET BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Caroline GUILLOT MINGANT - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Tiroirs et parties de tiroirs en tant que parties de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de meubles et de parties de meubles de salle de bains, de toilette ou de cuisine ;

Brosserie.