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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
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FLEURTOUCH BY CHENE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURTOUCH BY CHENE VERT
CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3965940
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
FLEURTOUCH BY CHENE VERT de CHENE VERT

Présentation de la marque FLEURTOUCH BY CHENE VERT

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEURTOUCH BY CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque FLEURTOUCH BY CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965940.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURTOUCH BY CHENE VERT est expirée depuis le 4 décembre 2022.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT


CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Installations sanitaires ; éviers, lavabos, vasques (installations sanitaires) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; revêtements de parois (construction) non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ;

Meubles de salles de bains ; meubles de toilette ; meubles de cuisine ; éléments de meubles de salles de bains et de toilette en particulier plans de toilette, tables de toilettes, plans de toilettes récepteurs pour vasques, sous-plans de toilette, sous-vasques ; éléments de meubles de cuisine en particulier plans de travail, plans de travail récepteurs pour éviers, sous-plans de travail, sous-éviers ; portes, tiroirs, rayons, tablettes pour meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; façades de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; façades de portes de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; finitions en matières plastiques pour meubles, éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; pans de boiseries pour meubles et éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de portes de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; bondes non métalliques.