Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
/
FLEUR D'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR D'EAU
CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3966981
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2022
FLEUR D\'EAU de CHENE VERT

Présentation de la marque FLEUR D'EAU

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEUR D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque FLEUR D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'EAU est expirée depuis le 7 décembre 2022.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT


CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Installations sanitaires ; éviers, lavabos, vasques (installations sanitaires) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; revêtements de parois (construction) non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ;

Meubles de salles de bains ; meubles de toilette ; meubles de cuisine ; éléments de meubles de salles de bains et de toilette en particulier plans de toilette, tables de toilettes, plans de toilettes récepteurs pour vasques, sous-plans de toilette, sous-vasques ; éléments de meubles de cuisine en particulier plans de travail, plans de travail récepteurs pour éviers, sous-plans de travail, sous-éviers ; portes, tiroirs, rayons, tablettes pour meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; façades de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; façades de portes de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; finitions en matières plastiques pour meubles, éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; pans de boiseries pour meubles et éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de portes de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; bondes non métalliques.