CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3996919
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2023
Présentation de la marque CORALYTE
Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CORALYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque CORALYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Matériaux de construction non métalliques pour installations sanitaires ; revêtements (construction) non métalliques pour installations sanitaires ;
Meubles de salles de bains ; meubles de toilette ; éléments de meubles de salles de bains et de toilette en particulier plans de toilette, tables de toilettes, plans de toilettes récepteurs pour vasques, sous-plans de toilette, sous-vasques ; garnitures non métalliques de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains et de toilette.
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