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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
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Chêne Vert Meubles d'eau
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chêne Vert Meubles d'eau
CHENE VERT SAS

Numéro de dépôt :
3593088
Date de dépôt :
04/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2018
Chêne Vert Meubles d\'eau de CHENE VERT

Présentation de la marque Chêne Vert Meubles d'eau

Déposée le 4 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chêne Vert Meubles d'eau »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) 12 Jean ROSTAND,81000 ALBI - 81000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand PATOUREAU domicilié(e) 12 Jean Rostand,81000 ALBI - 81000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chêne Vert Meubles d'eau est expirée depuis le 4 août 2018.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT


CHENE VERT SAS - 12 Jean ROSTAND,81000 ALBI - 81000 - France - SIREN 332714096


Bertrand PATOUREAU - 12 Jean Rostand,81000 ALBI - 81000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).