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Marques déposées par CHENE VERT
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CHENE VERT L'AMENAGEMENT CONSTRUCTIF
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHENE VERT L'AMENAGEMENT CONSTRUCTIF
CHENE VERT

Numéro de dépôt :
4401925
Date de dépôt :
06/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2027
CHENE VERT L\'AMENAGEMENT CONSTRUCTIF de CHENE VERT

Présentation de la marque CHENE VERT L'AMENAGEMENT CONSTRUCTIF

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHENE VERT L'AMENAGEMENT CONSTRUCTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est CHENE VERT domicilié(e) 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Madame Caroline GUILLOT MINGANT domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CHENE VERT L'AMENAGEMENT CONSTRUCTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENE VERT L'AMENAGEMENT CONSTRUCTIF arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT , SANIA


CHENE VERT - 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, Madame Caroline GUILLOT MINGANT - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Errata de l'enregistrement - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique pour fixation d'installations sanitaires et de meubles et d’éléments de meubles, en particulier de meubles sanitaires, de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; armatures métalliques pour la construction ; cabines de bain métalliques ; bondes métalliques ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; garnitures métalliques de meubles, d’éléments de meubles, en particulier de meubles sanitaires, de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; garnitures métalliques pour tiroir ; poignées de portes en métal ;

Installations sanitaires; parties constitutives d'installations sanitaires, en particulier garnitures pour fixation d'installations sanitaires; installations de conduites d’eau ; appareils et installations d’éclairage ; éviers, lavabos, vasques (installations sanitaires) ; pare-douches ; pare-baignoires ; garnitures de baignoire ;

Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; armatures non métalliques pour la fixation d'installations sanitaires et de meubles sanitaires ; conduites d’eau non métalliques ;

Meubles de salle de bain, meubles de toilette, parties constitutives de meubles de salle de bain et de toilette, en particulier tables de toilette, plans de toilette et socles pour tables et plans de toilette, plans de toilette récepteurs pour vasques ; meubles de cuisine, parties constitutives de meubles de cuisine, en particulier tables de travail, plans de travail, socles pour tables et plans de travail, plans de travail récepteurs pour éviers ; portes, tiroirs, rayons, tablettes pour meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; façades de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; façades de portes de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; finitions en matières plastiques pour meubles, éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; pans de boiseries pour meubles et éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de meubles et d'éléments de meubles de salle de bains, de toilette ou de cuisine, en particulier garnitures non métalliques pour fixation ; garnitures de tiroir non métalliques ; bondes non métalliques ; miroirs (glaces) ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements ; pieds pour meuble ;

études de projet technique dans le domaine de la salle de bain et de la cuisine ; ingénierie dans le domaine de la salle de bain et de la cuisine ; essai de matériaux dans le domaine de la salle de bain et de la cuisine ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la salle de bain et de la cuisine ; recherches techniques dans le domaine de la salle de bain et de la cuisine.