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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHENE VERT
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CHENE VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHENE VERT
CHENE VERT, SARL

Numéro de dépôt :
92417560
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
16/04/2022

Présentation de la marque CHENE VERT

Déposée le 16 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHENE VERT domicilié(e) LA CHAIZE - 24300 - SAINT FRONT SUR NIZONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 022 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvie LAURENT-SAUVAGE domicilié(e) 19 Rue Gambetta - 24000 - PERIGUEUX - France.

La marque CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHENE VERT est expirée depuis le 16 avril 2022.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT , SANIA


CHENE VERT, SARL - LA CHAIZE - 24300 - SAINT FRONT SUR NIZONNE - France - SIREN 385022041


Maître Sylvie LAURENT-SAUVAGE - 19 Rue Gambetta - 24000 - PERIGUEUX - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2002 n°2218410 - Publication au BOPI 2002-03-29

Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260600 - Publication au BOPI 1998-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Renouvellement avec limitation le 18 janvier 2012 n°2489292 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-01-18

Fromages, produits laitiers à savoir : beurre, boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.