Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COULEE D AMBROSIA
CHENE JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3552682
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2018
LA COULEE D AMBROSIA de CHENE JEAN-FRANCOIS

Présentation de la marque LA COULEE D AMBROSIA

Déposée le 29 janvier 2008 par CHENE JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COULEE D AMBROSIA »

Le déposant est CHENE JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 7 rue des Carrois,49750 BEAULIEU SUR LAYON - 49750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La COULEE D'AMBROSIA domicilié(e) 7 RUE DES CARROIS,49750 BEAULIEU SUR LAYON - 49750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COULEE D AMBROSIA est expirée depuis le 29 janvier 2018.


CHENE JEAN-FRANCOIS - 7 rue des Carrois,49750 BEAULIEU SUR LAYON - 49750 - France


La COULEE D'AMBROSIA - 7 RUE DES CARROIS,49750 BEAULIEU SUR LAYON - 49750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Vins.