Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Chêne décors
/
CHENE DECORS POUR RENOUER AVEC LA TRADITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHENE DECORS POUR RENOUER AVEC LA TRADITION
Chêne décors Société anonyme

Numéro de dépôt :
1710209
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
07/06/2011
CHENE DECORS POUR RENOUER AVEC LA TRADITION de Chêne décors

Présentation de la marque CHENE DECORS POUR RENOUER AVEC LA TRADITION

Déposée le 7 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) Chêne décors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CHENE DECORS POUR RENOUER AVEC LA TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chêne décors domicilié(e) Zone industrielle, 45240 La Ferte Saint Aubin (dossier no 2200209) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chêne Decors SA Mr Noble domicilié(e) (dossier no 2200209) - France.

La marque CHENE DECORS POUR RENOUER AVEC LA TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHENE DECORS POUR RENOUER AVEC LA TRADITION est expirée depuis le 7 juin 2011.


Chêne décors Société anonyme - Zone industrielle, 45240 La Ferte Saint Aubin (dossier no 2200209) - France


Chêne Decors SA Mr Noble - (dossier no 2200209) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2200209 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Charpente - Menuiserie à savoir : poutres chêne massif, poutres chêne creuses, vérandas en chêne, colombages en chêne, auvents en chêne, pergolas en chêne, lucarnes en chêne, boiseries en chêne, mezzanines en chêne, abris en chêne

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.