Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chêne de l'Est
/
TOP 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP 4
Chêne de l'Est, SAS

Numéro de dépôt :
3869981
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/10/2021
TOP 4 de Chêne de l\'Est

Présentation de la marque TOP 4

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chêne de l'Est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOP 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chêne de l'Est domicilié(e) 24 rue de la Fontaine - 57910 - HAMBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 277 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl, Mme. Frédérique Vièl domicilié(e) 9 rue des Jardins - 57520 - Grosbliederstroff - France.

La marque TOP 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP 4 est expirée depuis le 27 octobre 2021.

Chêne de l'Est a également déposé les autres marques suivantes : plancher d'autrefois , LA NATURE A VOS PIEDS , Gamme Initiale , misty grey , LE GRAND CHÊNE FRANÇAIS , Mur nature , Loft , poivre blanc , TOP 2,7 , CHENE VIEUX DE FRANCE


Chêne de l'Est, SAS - 24 rue de la Fontaine - 57910 - HAMBACH - France - SIREN 323277624


Cabinet Vièl, Mme. Frédérique Vièl - 9 rue des Jardins - 57520 - Grosbliederstroff - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; éléments de fixation en métal pour pièces en bois, notamment pour lamelles de parquet, parquets et lambris ;

Outils à main entraînés manuellement ; outils à main entraînés manuellement pour la fixation de pièces en bois, notamment lames de parquet, parquets, lambris ;

Matériaux de construction non métalliques ; pavés en bois ; bois d'oeuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiserie ; lames de parquet ; parquets ; lambris.