Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Chêne de l'est, SAS

Numéro de dépôt :
3132826
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2021
Marque figurative de Chêne de l\'est

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chêne de l'est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chêne de l'est domicilié(e) 24, rue de la Fontaine - 57910 - HAMBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 277 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl domicilié(e) 9, rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132826.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 novembre 2021.

Chêne de l'est a également déposé les autres marques suivantes : plancher d'autrefois , LA NATURE A VOS PIEDS , Gamme Initiale , misty grey , LE GRAND CHÊNE FRANÇAIS , Mur nature , Loft , poivre blanc , TOP 2,7 , CHENE VIEUX DE FRANCE


Chêne de l'est, SAS - 24, rue de la Fontaine - 57910 - HAMBACH - France - SIREN 323277624


Cabinet Vièl - 9, rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France


Demande de renouvellement le 5 mai 2011 n°2469760 - Publication au BOPI 2011-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472254 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Inscription le 13 septembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°557601 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Matériaux de construction métallique ; quincaillerie métallique ; éléments de fixation en métal pour pièces en bois, notamment pour lames de parquets, parquets et lambris. Outils à main entraînés manuellement ; outils pour la fixation de pièces en bois, notamment lames de parquets, parquets, lambris. Matériaux de construction non métalliques ; pavés en bois ; bois d'œuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; lames de parquets ; parquets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.