Gamme Initiale
Présentation de la marque Gamme Initiale
Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chêne de l'est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gamme Initiale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Gamme Initiale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gamme Initiale arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.
Chêne de l'est a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31