Déposée le 22 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Chêne de l'est
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHENE DE L'EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Chêne de l'est domicilié(e) 24, rue de la Fontaine - 57910 - HAMBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 277 624 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl domicilié(e) 9, rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France.
La marque CHENE DE L'EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chêne de l'est, SAS - 24, rue de la Fontaine - 57910 - HAMBACH - France - SIREN 323277624
Cabinet Vièl - 9, rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France
Demande de renouvellement le 5 mai 2011 n°2469757 - Publication au BOPI 2011-05-05
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472253 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Inscription le 13 septembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°557598 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13
Matériaux de construction métallique ; quincaillerie métallique ; éléments de fixation en métal pour pièces en bois, notamment pour lames de parquets, parquets et lambris. Outils à main entraînés manuellement ; outils pour la fixation de pièces en bois, notamment lames de parquets, parquets, lambris. Matériaux de construction non métalliques ; pavés en bois ; bois d'œuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; lames de parquets ; parquets.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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