Fabrication Artisanale Le Haut de Juis
Présentation de la marque Fabrication Artisanale Le Haut de Juis
Déposée le 28 juin 2002 par la société CHÊNE Catherine - "Le Haut de Juis" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « Fabrication Artisanale Le Haut de Juis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Fabrication Artisanale Le Haut de Juis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173104.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fabrication Artisanale Le Haut de Juis est expirée depuis le 28 juin 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33