Déposée le 17 décembre 2003 par CHENAYE FREDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AROM'ART CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est CHENAYE FREDERIC domicilié(e) 30 RUE KERANDOURET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHENAYE FREDERIC domicilié(e) 30 RUE KERANDOURET,29750 LOCTUDY - 29750 - France.
La marque AROM'ART CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROM'ART CUISINE est expirée depuis le 17 décembre 2013.
CHENAYE FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : AROM'ART CUISINE
CHENAYE FREDERIC - 30 RUE KERANDOURET - France
MONSIEUR CHENAYE FREDERIC - 30 RUE KERANDOURET,29750 LOCTUDY - 29750 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succedanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain pâtisseries et confiseries, glaces comestible, miel sirop de melasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices glace à rafraîchir, pizzas, sandwiches, crêpe (alimentation) Biscuiterie, gâteaux, biscottes sucreries, chocolat ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conserve, sèches ou cuits gélées, confitures, compotes, oeufs, lait, Produits laitier, huiles, graisses comestibles, graisses alimentaire, beurre, charcuteries, salaisons, crustacés (non vivants) conserve de poisson ou viande, fromages, boisson lactées ou le lait prédominé. Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appât vivant pour la pêche ; céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes ; plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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