Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

AROM'ART CUISINE
CHENAYE FREDERIC

Numéro de dépôt :
3254763
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AROM\'ART CUISINE de CHENAYE FREDERIC

Présentation de la marque AROM'ART CUISINE

Déposée le 3 novembre 2003 par CHENAYE FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROM'ART CUISINE »

Le déposant est CHENAYE FREDERIC domicilié(e) 30 RUE KERANDOURET,29750 LOCTUDY - 29750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHENAYE FREDERIC domicilié(e) 30, Rue KERANDOURET,29750 LOCTUDY - 29750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


CHENAYE FREDERIC - 30 RUE KERANDOURET,29750 LOCTUDY - 29750 - France


MONSIEUR CHENAYE FREDERIC - 30, Rue KERANDOURET,29750 LOCTUDY - 29750 - France


Inscription le 3 mars 2004 - Irrecevable après publication de la demande n°387979 - Publication au BOPI 2004-03-03

Publication - Publication au BOPI 2003-50

Republication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2004-04

Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; epices, glace à rafraichir, sandwiches, pizzas crepes (alimentation) biscuiterie gateaux biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de cafe de chocolat ou de thé. Viande ; poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et legumes conservés, sechés, ou cuits, gelées, confitures, compotes œufs, lait, produits laitier, huiles graisses comestibles. Graisse alimentaire. … beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) conserve de poisson ou viande, fromages, boisson lactées ou ou le lait predomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni preparés ni transformés animaux vivants fruits et legumes frais semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux ; malt gazon naturel crustacés vivants appat vivant pour la péche ; cereales en grains non travaillés, arbustes, plantes ; plants, arbres (vegetaux) agrumes, bois bruts, plantes sechées pour la decoration fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.