Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUESTRIAN
Mme CHENAL PATRICIA

Numéro de dépôt :
4022502
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/07/2023
EQUESTRIAN de CHENAL PATRICIA

Présentation de la marque EQUESTRIAN

Déposée le 22 juillet 2013 par madame CHENAL PATRICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EQUESTRIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est madame CHENAL PATRICIA domicilié(e) 20 RUE D'EN BAS - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHENAL PATRICIA domicilié(e) 20 RUE D'EN BAS - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France.

La marque EQUESTRIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUESTRIAN est expirée depuis le 22 juillet 2023.


Mme CHENAL PATRICIA - 20 RUE D'EN BAS - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France


Mme CHENAL PATRICIA - 20 RUE D'EN BAS - 78980 - ST ILLIERS LE BOIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ; sous-vêtements.