Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAZIL SUMMER
CHENAL Bertrand - Jean-François

Numéro de dépôt :
93497712
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque BRAZIL SUMMER

Déposée le 16 décembre 1993 par CHENAL Bertrand - Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BRAZIL SUMMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est CHENAL Bertrand - Jean-François, domicilié(e) 1 rue des Côteaux, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHENAL Bertrand - France.

La marque BRAZIL SUMMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAZIL SUMMER est expirée depuis le 16 décembre 2003.


CHENAL Bertrand - Jean-François - 1 rue des Côteaux, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France


CHENAL Bertrand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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