Numéro 9
Présentation de la marque Numéro 9
Déposée le 4 décembre 2014 par mademoiselle chen siyi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Numéro 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Numéro 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Numéro 9 arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Errata de la publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15