Joie Design
Présentation de la marque Joie Design
Déposée le 23 septembre 2015 par madame chen Juan Juan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Joie Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Joie Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joie Design arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685742 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13