SIGNAL
Présentation de la marque SIGNAL
Déposée le 13 mars 2000 par la société Chemtura Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNAL est expirée depuis le 13 mars 2020.
Chemtura Corporation a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 octobre 2003 - Changement de dénomination n°378521 - Publication au BOPI 2003-10-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Inscription le 1 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°378523 - Publication au BOPI 2003-10-01
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Inscription le 24 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517484 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24
Inscription le 24 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517483 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2009 n°2425763 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2009-12-18
Inscription le 22 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656616 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22