Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYBASE
Chemtura Corporation, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1223924
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2022

Présentation de la marque HYBASE

Déposée le 16 novembre 1982 par la société Chemtura Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Chemtura Corporation domicilié(e) 199 Benson Road, Middlebury, CONNECTICUT 06749 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I domicilié(e) 26, cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque HYBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HYBASE est expirée depuis le 16 novembre 2022.

Chemtura Corporation a également déposé les autres marques suivantes : LIQUIBROM , RIBBON FLOW , FAZOR , LANGIS , Assault , NAUGALUBE , VIBRATHANE , ACTAFOAM , ISO-FLO , POLYBOND


Chemtura Corporation, société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 199 Benson Road, Middlebury, CONNECTICUT 06749 - États-Unis


Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I - 26, cours Albert 1er - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2010539 - Publication au BOPI 1993-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2230701 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription - Transmission de propriété n°4408 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Inscription le 9 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151362 - Publication au BOPI 1992-11-09

Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432015 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 3 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295935 - Publication au BOPI 2000-02-03

Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°352726 - Publication au BOPI 2002-09-03

Renouvellement sans limitation le 14 août 2012 n°2507151 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-14

Produits chimiques, huiles minérales et dérivés et notamment des produits sulfonés et sulfonates d'huile minérale.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.