CALSEC
Présentation de la marque CALSEC
Déposée le 2 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CHEMTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CALSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALSEC est expirée depuis le 2 avril 2021.
CHEMTECH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2001 n°2195685 - Publication au BOPI 2001-04-02
Inscription le 31 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°470268 - Publication au BOPI 2008-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Inscription le 9 avril 2010 - Concession de licence n°521338 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-09
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467141 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-31