Déposée le 30 novembre 1978 par CHEMSTITCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CHEM STITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHEMSTITCH, INC., domicilié(e) 1 Jackson Place, Yonkers, Etat de New York, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France.
La marque CHEM STITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHEM STITCH est expirée depuis le 30 novembre 1988.
CHEMSTITCH, INC. - 1 Jackson Place, Yonkers, Etat de New York, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - États-Unis
LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027
Tissus, matières plastiques sous forme de feuilles et mousse de matière plastique et leurs combinaisons.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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