Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" ILANN "
CHEMOUNI Raphaël

Numéro de dépôt :
99772735
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque " ILANN "

Déposée le 2 février 1999 par CHEMOUNI Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " ILANN " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est CHEMOUNI Raphaël, domicilié(e) 17 Rue andré Karman, 93300 aubervilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMOUNI Raphaël - France.

La marque " ILANN " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " ILANN " est expirée depuis le 2 février 2009.

CHEMOUNI Raphaël a également déposé les autres marques suivantes : ILANN


CHEMOUNI Raphaël - 17 Rue andré Karman, 93300 aubervilliers - France


CHEMOUNI Raphaël - France


Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400453 - Publication au BOPI 2004-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vêtements (habillement).