Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT CASH NO COMMISSION
CHEMOUL Patrick

Numéro de dépôt :
95568823
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2005

Présentation de la marque POINT CASH NO COMMISSION

Déposée le 24 avril 1995 par CHEMOUL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POINT CASH NO COMMISSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est CHEMOUL Patrick, domicilié(e) 8 place de la Madeleine, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMOUL Patrick - France.

La marque POINT CASH NO COMMISSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT CASH NO COMMISSION est expirée depuis le 24 avril 2005.

CHEMOUL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LA MEILLEURE PIZZA DE LA VILLE , LE MEILLEUR DE LA VILLE , SPAG&TI , NINE MILLIMETER , DESPERADOS , NORTH-SPORTIF , Crème de Nîm , Château de Nîm , Dwine , OKISHANA SAMOKI


CHEMOUL Patrick - 8 place de la Madeleine, 75008 Paris - France


CHEMOUL Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Affaires monetaires bureau de change manuel Or Bijouterie - joaillerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.