Déposée le 17 janvier 1996 par CHEMOUL Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est CHEMOUL Patrick, domicilié(e) 8 place de la Madeleine, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMOUL Patrick - France.
La marque MINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606196.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMOUL Patrick - 8 place de la Madeleine, 75008 Paris - France
CHEMOUL Patrick - France
Inscription le 28 juillet 1997 - Rejet partiel n°240661 - Publication au BOPI 1997-07-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Chaussures jeux et jouets chapellerie
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MINUS"
