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Marques déposées par CHEMOUL PATRICK
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MEGACAGNOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGACAGNOTTE
CHEMOUL PATRICK

Numéro de dépôt :
3074582
Date de dépôt :
03/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2011

Présentation de la marque MEGACAGNOTTE

Déposée le 3 janvier 2001 par CHEMOUL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGACAGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est CHEMOUL PATRICK, domicilié(e) 4 Rue RICHEPANCE, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMOUL PATRICK - France.

La marque MEGACAGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGACAGNOTTE est expirée depuis le 3 janvier 2011.

CHEMOUL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : LA MEILLEURE PIZZA DE LA VILLE , LE MEILLEUR DE LA VILLE , SPAG&TI , NINE MILLIMETER , DESPERADOS , NORTH-SPORTIF , Crème de Nîm , Château de Nîm , Dwine , OKISHANA SAMOKI


CHEMOUL PATRICK - 4 Rue RICHEPANCE, 75001 PARIS - France


CHEMOUL PATRICK - France


Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet partiel n°355128 - Publication au BOPI 2002-09-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

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