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Marques déposées par CHEMOUL PATRICK
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APPELLATION DENIM CONTRÔLÉE
Marque expirée - Marque en non vigueur

APPELLATION DENIM CONTRÔLÉE
CHEMOUL PATRICK

Numéro de dépôt :
3478918
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
APPELLATION DENIM CONTRÔLÉE de CHEMOUL PATRICK

Présentation de la marque APPELLATION DENIM CONTRÔLÉE

Déposée le 2 février 2007 par CHEMOUL PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPELLATION DENIM CONTRÔLÉE »

Le déposant est CHEMOUL PATRICK domicilié(e) 24 RUE SIBUET,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMOUL PATRICK domicilié(e) 24 RUE SIBUET,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPELLATION DENIM CONTRÔLÉE est expirée depuis le 2 février 2017.

CHEMOUL PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : NINE MILLIMETER , DESPERADOS , Crème de Nîm , Château de Nîm , Dwine , OKISHANA SAMOKI , liqueur de Nîm , W B C , lord baltimore , RED INDIAN


CHEMOUL PATRICK - 24 RUE SIBUET,75012 PARIS - 75012 - France


CHEMOUL PATRICK - 24 RUE SIBUET,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Joaillerie, bijouterie pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.