Déposée le 15 mai 2015 par monsieur CHEMLA Steve et monsieur ATLAN Mickael
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COMOSOL GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-23 du 5 juin 2015.
Les déposants sont monsieur CHEMLA Steve domicilié(e) 40 RUE DU REGARD DES LUATS - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France et monsieur ATLAN Mickael domicilié(e) 40 RUE DU REGARD DES LUATS - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yoram KOUHANA, Avocat domicilié(e) 49 bis avenue Franklin D. Rossevelt - 75008 - PARIS - France.
La marque COMOSOL GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMOSOL GROUP arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.
M. CHEMLA Steve - 40 RUE DU REGARD DES LUATS - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France
M. ATLAN Mickael - 40 RUE DU REGARD DES LUATS - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France
M. Yoram KOUHANA, Avocat - 49 bis avenue Franklin D. Rossevelt - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Produits de l'imprimerie ; matériel pour imprimer et relier ; supports publicitaires imprimés en papier ou en carton ; affiches publicitaires ; publications publicitaires ; panneaux publicitaires en papier ou en carton ; publicités imprimées ; papier, carton, papeterie, brochures, imprimés, clichés, caractères d'imprimerie ; cartes de visite ; cartes de compliments ; cartes postales ; cartons de voeux et d'invitation ; bloc-notes ; chemises à rabats ; papier à en-tête ; enveloppes [papeterie].
Production de supports publicitaires ; production de supports publicitaires visuels ; location de supports publicitaires ; reproduction d'archives [papier] ; reproduction de dessins (documents) ; reproduction de documents ; reproduction de documents [services de photocopies] ; reproduction de fichiers [papier] ; reproduction de matériel publicitaire ; reproduction par héliographie ; services publicitaires ; services de consultation, de conseil et d'assistance pour la publicité, promotion et le marketing ; location d'espaces publicitaires ; location de panneaux publicitaires ; mise à disposition et location d'espaces publicitaires sur Internet ; organisation de foires et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires ; services d'agence publicitaire ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de conseils en gestion de personnel ; services de consultation, de conseil et d'assistance pour la communication (publicité) ;
Service de holding à savoir prise de participation dans des sociétés ; gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; courtage ; services de financement ; affaires immobilières ;
Services d'impression ; impression en offset ; services de reproduction en trois dimensions (services d'impression).
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