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Marques déposées par monsieur CHEMLA Philipp
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MOSS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOSS
MONSIEUR CHEMLA Philipp
Monsieur CHEMLA Fréderic

Numéro de dépôt :
99828477
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque MOSS

Déposée le 13 décembre 1999 par monsieur CHEMLA Philipp et monsieur CHEMLA Fréderic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOSS »

Les déposants sont monsieur CHEMLA Philipp domicilié(e) 20 Avenue de la Prise d'Eau, (78) LA VESINET - France et monsieur CHEMLA Fréderic domicilié(e) 85 rue du Temple, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET O.J.J.E. Maître CHEMOUILI Jean-Philippe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MONSIEUR CHEMLA Philipp - 20 Avenue de la Prise d'Eau, (78) LA VESINET - France

Monsieur CHEMLA Fréderic - 85 rue du Temple, 75003 PARIS - France


CABINET O.J.J.E. Maître CHEMOUILI Jean-Philippe - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet total n°313116 - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-12-18

Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Tissus élastiques, étiquettes en tissu, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (sauf linge de table en papier). Vêtements habillement, chaussures (sauf chaussures orthopédiques) chapellerie. Dentelles et broderie, rubans et lacets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.