Déposée le 31 mai 2001 par CHEMLA Jean Marc et CHEMLA Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Net Ciné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Les déposants sont CHEMLA Jean Marc, domicilié(e) 6 promenade du Lac, 95200 Sarcelles - France et CHEMLA Franck, domicilié(e) 138 rue Henri Ravera, 92220 Bagneux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMLA Jean-Marc - France.
La marque Net Ciné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMLA Jean Marc - 6 promenade du Lac, 95200 Sarcelles - France
CHEMLA Franck - 138 rue Henri Ravera, 92220 Bagneux - France
CHEMLA Jean-Marc - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Papier. Carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; sac, sachet ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Edition de livres, de revues, organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Net Ciné"
