Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Ecole et Parents
- CHEMLA Jean Marc - CHEMLA Franck
Numéro de dépôt :
3037979
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque Ecole et Parents
Déposée le 19 juin 2000 par CHEMLA Jean Marc et CHEMLA Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Ecole et Parents »
Les déposants sont - CHEMLA Jean Marc, domicilié(e) 18 Promenade du lac, 95200 Sarcelles - France et - CHEMLA Franck, domicilié(e) 138 rue Henri Paveva, 92220 Bagneux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEMLA Jean Marc - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
- CHEMLA Jean Marc - 18 Promenade du lac, 95200 Sarcelles - France
- CHEMLA Franck - 138 rue Henri Paveva, 92220 Bagneux - France
CHEMLA Jean Marc - France
Inscription le 28 mai 2002 - Rejet total n°346662 - Publication au BOPI 2002-05-28
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition de livres de Revues Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques Conférences, congrés, Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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