Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CONSOLES NEWS
CHEMLA Franck CHEMLA Jean Marc
Numéro de dépôt :
97705280
Date de dépôt :
19/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CONSOLES NEWS
Déposée le 19 novembre 1997 par CHEMLA Franck et CHEMLA Jean Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONSOLES NEWS »
Les déposants sont CHEMLA Franck, domicilié(e) 138 rue Henri Pavera, 92220 Bagneux - France et CHEMLA Jean Marc, domicilié(e) 18 Promenade du Lac, 95200 Sarcelles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck CHEMCA - France.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMLA Franck - 138 rue Henri Pavera, 92220 Bagneux - France
CHEMLA Jean Marc - 18 Promenade du Lac, 95200 Sarcelles - France
Franck CHEMCA - France
Inscription le 31 janvier 2000 - Rejet total n°294429 - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 2000-01-31
Papier, Carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer caractères d'impression; clichés. Educations, formation, divertissement; activité sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres Productions de spectacles, de films, agence pour artistes. Locations films; enregistrement phonographiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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