Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SHELTON
Numéro de dépôt :
942272
Date de dépôt :
31/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SHELTON
Déposée le 31 décembre 1975 par Chemise Shelton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SHELTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SHELTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SHELTON est expirée depuis le 31 décembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-494