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Marques déposées par CHEMINS DE TRAVERSE
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CHEMINS DE TRAVERSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEMINS DE TRAVERSE
CHEMINS DE TRAVERSE

Numéro de dépôt :
4596726
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
CHEMINS DE TRAVERSE de CHEMINS DE TRAVERSE

Présentation de la marque CHEMINS DE TRAVERSE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par CHEMINS DE TRAVERSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEMINS DE TRAVERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est CHEMINS DE TRAVERSE domicilié(e) 3 RUE DE COETQUELFEN - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Marion VIDAL domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.

La marque CHEMINS DE TRAVERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINS DE TRAVERSE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.


CHEMINS DE TRAVERSE - 3 RUE DE COETQUELFEN - 44300 - NANTES - France


IPSILON, Madame Marion VIDAL - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; services d’études de projets techniques ; services d'architecture et d'urbanisme ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en matière de planification urbanistique ; conception architecturale ; conception architecturale pour l'aménagement urbain ; évaluations techniques concernant la conception [travaux d'ingénieurs] ; services de conception en matière d'architecture ; conception en matière d'aménagement d'espaces extérieurs ; services de conception assistée par ordinateur en matière d'ingénierie et de dessin industriels ;

Services de paysagistes ; conception d'aménagements paysagers ; conception de jardins ; services de conseils en matière de conception d'aménagements paysagers ; services de conseils concernant la conception de jardins.