"CHEMINS DE FER DE LA HAUTE AUVERGNE", ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3206711
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2013
Présentation de la marque Gentiane Express Bort-les-Orgues Riom-ès-Montagnes Lugarde
Déposée le 24 janvier 2003 par l'association loi 1901 CHEMINS DE FER DE LA HAUTE AUVERGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Gentiane Express Bort-les-Orgues Riom-ès-Montagnes Lugarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 CHEMINS DE FER DE LA HAUTE AUVERGNE domicilié(e) HOTEL DE VILLE,15400 RIOM-ES-MONTAGNES - 15400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 086 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "CHEMINS DE FER DE LA HAUTE AUVERGNE" domicilié(e) HOTEL DE VILLE,15400 RIOM-ES-MONTAGNES - 15400 - France.
La marque Gentiane Express Bort-les-Orgues Riom-ès-Montagnes Lugarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gentiane Express Bort-les-Orgues Riom-ès-Montagnes Lugarde est expirée depuis le 24 janvier 2013.
CHEMINS DE FER DE LA HAUTE AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : GENTIANE EXPRESS
"CHEMINS DE FER DE LA HAUTE AUVERGNE", ASSOCIATION LOI 1901 - HOTEL DE VILLE,15400 RIOM-ES-MONTAGNES - 15400 - France - SIREN 440086460
"CHEMINS DE FER DE LA HAUTE AUVERGNE" - HOTEL DE VILLE,15400 RIOM-ES-MONTAGNES - 15400 - France
Inscription le 25 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376068 - Publication au BOPI 2003-08-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
appareils de locomotion par terre Vêtements, chaussures, chapellerie Télécommunications. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateur Transports ; organisation de voyage ; réservation de places de voyage Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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