Chemins de Fer de la Haute Auvergne, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4289973
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
Présentation de la marque GENTIANE EXPRESS
Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par l'association loi 1901 Chemins de Fer de la Haute Auvergne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GENTIANE EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 Chemins de Fer de la Haute Auvergne domicilié(e) Hôtel de Ville, Place Général De Gaulle - 15400 - RIOM-ès-MONTAGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 086 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chemins de Fer de la Haute Auvergne, M. Jean-Michel PIERNETZ domicilié(e) 1 Boulevard du Chambon - 63270 - VIC LE COMTE - France.
La marque GENTIANE EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chemins de Fer de la Haute Auvergne, Association Loi 1901 - Hôtel de Ville, Place Général De Gaulle - 15400 - RIOM-ès-MONTAGNES - France - SIREN 440086460
Chemins de Fer de la Haute Auvergne, M. Jean-Michel PIERNETZ - 1 Boulevard du Chambon - 63270 - VIC LE COMTE - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; étuis à lunettes ;
Porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; aquarelles ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;
Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .
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