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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE
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UBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UBIS
CHEMINOVA AGRO FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3951657
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
UBIS de CHEMINOVA AGRO FRANCE

Présentation de la marque UBIS

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) IMMEUBLE L'EUROPEEN, IMMEUBLE L'EUROPEEN, 19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 320 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque UBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UBIS est expirée depuis le 8 octobre 2022.

CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OBUT , MISTI , TURPIN , CHARLESTON , VEDETTE , HERACLES , GALTA , LIMPO , POTOMAC , SIXTE


CHEMINOVA AGRO FRANCE, SAS - IMMEUBLE L'EUROPEEN, IMMEUBLE L'EUROPEEN, 19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE - 69003 - LYON - France - SIREN 352320279


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides.