TROPOTONE
Présentation de la marque TROPOTONE
Déposée le 24 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROPOTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TROPOTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TROPOTONE arrivera à expiration en date du 24 décembre 2026.
CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2317514 - Publication au BOPI 2006-06-30
Renouvellement sans limitation n°2077368 - Publication au BOPI 1996-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22
Inscription le 11 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°309209 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383956 - Publication au BOPI 2003-12-23
Inscription le 23 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422866 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15
Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423784 - Publication au BOPI 2005-12-07
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2016 n°2633858 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-02