Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULF CONTROLE STANDARD QUALITE CHEMINOVA
CHEMINOVA AGRO FRANCE, SA, IMMEUBLE L'EUROPEEN

Numéro de dépôt :
3859260
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
SULF CONTROLE STANDARD QUALITE CHEMINOVA de CHEMINOVA AGRO FRANCE

Présentation de la marque SULF CONTROLE STANDARD QUALITE CHEMINOVA

Déposée le 15 septembre 2011 par CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SULF CONTROLE STANDARD QUALITE CHEMINOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est CHEMINOVA AGRO FRANCE, SA, IMMEUBLE L'EUROPEEN domicilié(e) 19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SULF CONTROLE STANDARD QUALITE CHEMINOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULF CONTROLE STANDARD QUALITE CHEMINOVA est expirée depuis le 15 septembre 2021.

CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OBUT , MISTI , TURPIN , HERACLES , GALTA , LIMPO , POTOMAC , SIXTE , LUKTO , EDILIS


CHEMINOVA AGRO FRANCE, SA, IMMEUBLE L'EUROPEEN - 19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE - 69003 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides.