CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4080929
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2024
Présentation de la marque SIXTE
Déposée le 2 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SIXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 320 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SIXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France - SIREN 352320279
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Inscription le 18 août 2014 - Transmission totale de propriété n°630054 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; engrais et fertilisants naturels et synthétiques ; préparations nutritives pour les plantes ; produits chimiques destinés à l'industrie phytosanitaire ; produits chimiques entrant dans la composition de produits phytosanitaires ; additifs oléo-chimiques pour phytosanitaires ; produits et compositions biologiques et bactériens pour produits phytosanitaires ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; substances pour la régulation de la croissance des plantes ; agents de traitement des sols ; additifs pour les sols ; phyto-protecteurs ; engrais naturels et artificiels ; fortifiants pour les plantes ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; anti-limaces ; bactériocines et molluscicide ; pesticides destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; produits pour la destruction des plantes ; produits destinés à la protection phytosanitaire ; phyto-protecteurs ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences, plants et plantes vivantes.
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