Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANORA
CHEMINOVA AGRO FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4032904
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/09/2023
SANORA de CHEMINOVA AGRO FRANCE

Présentation de la marque SANORA

Déposée le 13 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SANORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) IMMEUBLE L'EUROPEEN, 19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SANORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANORA est expirée depuis le 13 septembre 2023.

CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OBUT , MISTI , TURPIN , CHARLESTON , VEDETTE , HERACLES , GALTA , LIMPO , POTOMAC , SIXTE


CHEMINOVA AGRO FRANCE, SAS - IMMEUBLE L'EUROPEEN, 19 BOULEVARD EUGENE DERUELLE - 69003 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.