Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUBRIC
CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3376223
Date de dépôt :
10/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2025
RUBRIC de CHEMINOVA AGRO FRANCE

Présentation de la marque RUBRIC

Déposée le 10 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 320 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RUBRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBRIC arrivera à expiration en date du 10 août 2025.

CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OBUT , MISTI , TURPIN , CHARLESTON , VEDETTE , HERACLES , GALTA , LIMPO , POTOMAC , SIXTE


CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France - SIREN 352320279


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2015 n°2588467 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-02

Inscription le 7 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653412 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07

Produit phytosanitaire à savoir : Herbicides, fongicides, pesticides, parasiticides.