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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE
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POTOMAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POTOMAC
CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4094259
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2024
POTOMAC de CHEMINOVA AGRO FRANCE

Présentation de la marque POTOMAC

Déposée le 28 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « POTOMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 320 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque POTOMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTOMAC arrivera à expiration en date du 28 mai 2024.

CHEMINOVA AGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OBUT , MISTI , TURPIN , CHARLESTON , VEDETTE , HERACLES , GALTA , LIMPO , SIXTE , LUKTO


CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France - SIREN 352320279


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; engrais et fertilisants naturels et synthétiques ; préparations nutritives pour les plantes ; produits chimiques destinés à l'industrie phytosanitaire ; produits chimiques entrant dans la composition de produits phytosanitaires ; additifs oléo-chimiques pour phytosanitaires ; produits et compositions biologiques et bactériens pour produits phytosanitaires ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; substances pour la régulation de la croissance des plantes ; agents de traitement des sols (agents pour l'amendement des sols) ; additifs pour les sols (engrais) ; engrais naturels et artificiels ; fortifiants pour les plantes.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; anti-limaces ; molluscicide ; pesticides destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; produits pour la destruction des plantes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; semences, plants et plantes vivantes ; tous les produits précités étant à l'exception du colza, des concombres, des cornichons, des dactyles, des haricots, des laitues, du maïs, des piments, du poivre de Cayenne et des poivrons.