CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4238887
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2026
Présentation de la marque IXION
Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IXION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINOVA AGRO FRANCE domicilié(e) 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 320 279 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque IXION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEMINOVA AGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 19 boulevard Eugene Deruelle - 69003 - LYON - France - SIREN 352320279
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; engrais et fertilisants naturels et synthétiques ; préparations nutritives pour les plantes ; produits chimiques destinés à l'industrie phytosanitaire ; produits chimiques entrant dans la composition de produits phytosanitaires ; additifs oléo-chimiques pour phytosanitaires ; produits et compositions biologiques et bactériens pour produits phytosanitaires ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; substances pour la régulation de la croissance des plantes ; agents de traitement des sols ; additifs pour les sols ; phyto-protecteurs ; engrais naturels et artificiels ; fortifiants pour les plantes ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ; anti-limaces ; bactériocines et molluscicide ; pesticides destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; produits pour la destruction des plantes ; produits destinés à la protection phytosanitaire ; phyto-protecteurs ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers, à l'exception des petits pois, pois, pois de jardin et pois fourrager ; semences, plants et plantes vivantes, à l'exception des petits pois, pois, pois de jardin et pois fourrager.
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