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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cheminova Agro France
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GRIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRIT
Cheminova Agro France, SAS

Numéro de dépôt :
3797058
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2021
GRIT de Cheminova Agro France

Présentation de la marque GRIT

Déposée le 13 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cheminova Agro France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cheminova Agro France domicilié(e) 19 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 320 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIT est expirée depuis le 13 janvier 2021.

Cheminova Agro France a également déposé les autres marques suivantes : OBUT , MISTI , TURPIN , CHARLESTON , VEDETTE , HERACLES , GALTA , LIMPO , POTOMAC , SIXTE


Cheminova Agro France, SAS - 19 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - LYON - France - SIREN 352320279


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563433 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales.